1. Accueil
  2. Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 4 novembre 2026

Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation du site www.akkupass.com. L’utilisation du service AkkuPass lui-même est régie par le contrat que vous concluez avec Origimed ltd.

Contenu du site

Le site présente AkkuPass et le règlement européen relatif aux batteries. Les informations sont générales et ne remplacent pas un conseil juridique. Les fonctions marquées d’une année ne sont pas encore disponibles.

Exemple de passeport

L’exemple de passeport de batterie utilise des données inventées d’une entreprise fictive. Il montre à quoi ressemble un passeport et ne peut pas être utilisé comme un véritable passeport.

Disponibilité

Nous nous efforçons de maintenir le site disponible en permanence, mais nous pouvons le modifier ou l’interrompre pour maintenance. Cela n’affecte pas les passeports de batterie déjà publiés avec AkkuPass.

Liens vers d’autres sites

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes vers lesquels nous renvoyons.

Propriété intellectuelle

Les textes, les graphiques, le logo et les exemples de code de ce site appartiennent à Origimed ltd. Vous pouvez utiliser les exemples de code pour connecter vos propres systèmes à AkkuPass.

Droit applicable

Le droit de la République de Slovénie s’applique. Les tribunaux de Ljubljana sont compétents, sauf disposition impérative contraire.